Renseignements généraux

Foire aux questions

Abréviations courantes

Calendrier des livraisons

Licence et propriété intellectuelle

Produits et services      

Renseignements techniques

Frais, prix et permis

Contacts

Juridique

Accueil                        

 
 
Produits et services

Contenu
Exactitude
Options de livraisons standard
Options de données de parcelles polygonisées
Options de livraison non standard


Contenu

Parcelles de l'Ontario est un produit numérique comprenant les données d'évaluation des parcelles de terre et les données au sujet des propriétés ou des terres de la Couronne, et documents connexes. Les données de titres de propriétés comprennent les délimitations et numéros d'identification de la propriété (NIP). Les données d'évaluation comprennent les limites d'évaluation et numéro de rôle d'évaluation (NRÉ). Les données des terres de la Couronne comprennent les délimitations et identificateurs de ces terres.

Les données complémentaires dépendent de l'emplacement géographique de la région en question. Dans les régions où existent des cartes standard de titres de propriétés de type POLARIS (fichier informatisé d'enregistrement foncier de l'Ontario), les données complémentaires incluent le tissu géographique du canton, les limites et texte du plan, le nom des routes et chemins de fer, servitudes principales, masses d'eau importantes et limites des territoires des Premières nations. Dans les régions où existent des cartes standards de titres de propriétés de type BIM (Système de découpage cartographique), les données complémentaires incluent le tissu géographique du canton, les délimitations et texte du plan, la toponymie, les servitudes principales, les grandes masses d'eau et les limites des territoires des Premières nations. Dans les régions non cartographiées au moment de la création de Parcelles de l'Ontario, les données seront restreintes au tissu géographique du canton, à la toponymie et aux grandes masses d'eau.

Pour de plus amples renseignements sur le produit de Parcelles de l'Ontario, cliquer ici.

Exactitude

L'exactitude du produit Parcelles de l'Ontario varie d'une région à l'autre et dépend des sources de données disponibles et de la procédure de construction utilisée. Les données de Parcelles de l'Ontario seront plus précises dans les régions dotées de cadastres et renseignements juridiques et où on a eu recours aux normes POLARIS pour effectuer la cartographie des propriétés. Dans les régions où l'échelle topographique est de 1 : 10 000 (ou moindre) et que les contrôles et relevés ne sont pas disponibles, les données seront beaucoup moins précises.

Pour de plus amples renseignements sur les procédures de cartographie, cliquer ici.

Options de livraisons standard

Livraisons standard par Teranet

Une livraison standard est composée d'une série de fichiers CAO (conception assistée par ordinateur). Chaque « bloc cartographique » est livré séparément. Un « bloc cartographique » est une région géographique prédéfinie, identifiée par un numéro de bloc de cinq chiffres et qui renferme 300 à 500 parcelles, en moyenne.

La première livraison comprendrait tous les blocs cartographiques de la région mappée. Les mises à jour ultérieures ne renfermeraient que les blocs cartographiques mis à jour depuis la livraison précédente.

Les clients peuvent choisir un certain nombre d'options pour adapter la livraison du produit Parcelles de l'Ontario à leurs besoins particuliers.

Fréquence des mises à jour

  • livraisons trimestrielles

  • livraisons semestrielles

  • livraisons annuelles.

Contenu des données

  • les données de propriétés et documents connexes

  • les données d'évaluation et documents connexes

  • les données de propriétés, d'évaluation et documents connexes.

Chaque option sera accompagnée de toutes les caractéristiques disponibles associées au type de données sélectionné. Seule la seconde option sera disponible dans les régions où il n'y a pas de données sur les propriétés.


Données et projections

  • SGNA 83, 6 degrés UTM

  • SGNA 83, 3 degrés MTM

  • SGNA 27, (ajustement de 1974) 6 degrés UTM

  • SGNA 27, (ajustement de 1974) 3 degrés MTM

  • SGNA 83 - latitude et longitude non projetées.

    Les livraisons des données de SGNA 27 seront effectuées à l'aide de la version 1.1 de Transformation nationale canadienne.


Format de fichiers

  • Fichiers DGN Microstation 95

  • Fichiers DXF AutoCad v12

  • Fichiers DWG AutoCad v12, v14 ou v2000

Options de données de parcelles polygonisées

Les données de parcelles sont entrées dans la base de données en tant que lignes de limites individuelles avec textes NIP et NRÉ associées ou d'identificateurs dans le cas des terres de la Couronne. En plus de ces fichiers CAO, un jeu de parcelles polygonisées est également offert aux municipalités en option standard. Ces polygones seront créés à l'aide d'un logiciel permettant de fusionner les limites individuelles en un seul polygone pourvu de l'identificateur approprié. Ce procédé peut nécessiter une certaine généralisation, telle que l'approximation des arcs mathématiques résultant de l'utilisation d'une série de segments linéaires.

Les clients peuvent opter de recevoir soit des parcelles d'évaluation polygonisées ou des parcelles de titres de propriétés polygonisées. Les polygones d'évaluation seront associés à l'identificateur de NRÉ tandis que les polygones de titres de propriétés seront associés à un identificateur NIP.

Ces données sont offertes en un des trois formats suivants : fichier-forme d’ESRI, GeoMedia d'Intergraph et MapInfo. Pour créer ces fichiers, les données de plusieurs blocs cartographiques sont fusionnés ensemble, par exemple, en fichier individuel de municipalités. Les mises à jour comprendront la révision complète et la livraison de tous les nouveaux polygones dans la région desservie.

Pour de plus amples renseignements sur les options de livraisons, cliquer ici.

 

Livraisons standard par l’Entrepôt d’ITO (MRN)

Les données de l’Entrepôt d’Information sur les terres de l’Ontario (ITO) sont présentées sous les formats suivants :

  • Fichers-formes SNIF (au format structuré) – Les données relatives aux évaluations,  aux terres de la Couronne et aux titres de propriété sont disponibles en couches séparées. Parmi les fichiers SNIF, on trouve des fichiers-formes d’ESRI (.shp, .shx, et .dbf) pour les données graphiques et des fichiers ASCII pour les données descriptives. Dans le cadre de la convention de droits d’utilisation, pour l’heure, seuls les utilisateurs enregistrés du ministère des Richesses naturelles (MRN) ont accès aux données sur la propriété par l’entremise de l’Entrepôt d’ITO.  Les municipalités qui souhaitent accéder aux données sur la propriété des biens-fonds doivent être titulaires d’un permis octroyé par Teranet. En revanche, les municipalités ont accès aux données d’évaluation par le biais de l’Entrepôt d’ITO

  • Fichiers SNIF DXF AutoCAD v12 (format non structuré) – Les fichiers CAO sont accessibles uniquement aux utilisateurs enregistrés du MRN en tant que produit-programme basé sur les limites du bureau d’enregistrement immobilier. Les utilisateurs enregistrés du MRN sont autorisés à recevoir des données sur les parcelles situées dans leurs compétences territoriales.  Les mises à jour sont présentées dans un fichier séparé qui contient des données réparties par bloc. Dans les fichiers SNIF on trouve des données relatives aux évaluations, aux terres de la Couronne et aux titres de propriété, ainsi que des données documentaires dont les routes, l’hydrologie et les tissus des cantons.

Fréquence des mises à jour

Les clients ayant conclu une entente auront éventuellement accès aux mises à jour de l’Entrepôt d’ITO quand ils le souhaitent par le biais de leur abonnement à l’Entrepôt de données sur les terres de l’Ontario.

Contenu des données

Entrepôt d’ITO

En accédant aux fichiers-formes SNIF, le client recevra les limites des parcelles et les identificateurs. Les parcelles d’évaluation sont des terres définies par une limite, un numéro de rôle d’évaluation et, maintenant le cas échéant, une adresse civique pour chaque parcelle. Les parcelles relatives aux titres de propriété ont une limite et un numéro d’identification de propriété (NIP). Pour l’heure, seule la géométrie est disponible pour les parcelles de la Couronne.

En accédant aux produits-programmes SNIF AutoCAD, les utilisateurs enregistrés du MRN recevront des données relatives aux évaluations, aux terres de la Couronne et aux titres de propriété ainsi que des données documentaires dont les routes, l’hydrologie et les tissus des cantons.

Données et projection
Entrepôt d’ITO (MRN) :

  • SGNA 83 - latitude et longitude géographique

Format de fichier
Entrepôt d’ITO (MRN) :

  • Fichiers-formes SNIF d’ESRI (données structurées)

  • Fichiers-formes SNIF DXF AutoCAD v12 (données non structurées, produits-programmes)

Options de données polygonisées

Fichiers-formes SNIF d’ESRI  de l’Entrepôt d’ITO.

Options de livraison non standard

En plus des options de livraisons standard détaillées ci-dessus, Teranet, la SÉFM et le MRN peuvent, de temps à autre, offrir d'autres options, telles que :

  • données de parcelles gouvernementales;

  • exemplaires supplémentaires d'une livraison;

  • livraisons plus fréquentes;

  • données fournies sous d'autres formats SIG ou CAO;

  • données en formats brevetés tels que le SNIF du MRN (Format de transfert NRVIS standard);

  • jeux de parcelles polygonisées supplémentaires;

  • mises à jour transactionnelles de certaines caractéristiques;

  • produit de livraisons de données GeoServer de Teranet;

  • données de Parcelles de l'Ontario combinées à des données ou produits de tierces parties;

  • produits dérivés résultant des données de Parcelles de l'Ontario.

Pour de plus amples renseignements au sujet des options de livraisons standard et non standard de Teranet, veuillez appeler Richard Norris, Représentant commercial au 416 643-1035 ou lui écrire à l’adresse
Richard.Norris@Teranet.ca.

Pour de plus amples renseignements au sujet des options de livraisons de l’Entrepôt d’Information sur les terres de l’Ontario (ITO) du MRN veuillez communiquer comme suit :

ITO, Renseignements généraux / soutien
Téléphone : 705 755-1878
Courriel : info-access@webmail.mnr.gov.on.ca
Internet : http://www.lio.gov.on.ca

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

TOP